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L’art tend de plus en plus à intégrer le monde de l’entreprise. Les raisons en sont variées : donner une image de prestige pour les visiteurs, motiver les salariés et encourager leur créativité, soutenir la création artistique… Nous vous proposons un tour d’horizon de solutions proposées sur le marché, dont certaines s’avèrent particulièrement intéressantes fiscalement.
Au sein d’une entreprise, l’exposition d’œuvres d’art répond à diverses attentes. La principale étant évidemment le goût prononcé pour l’art de dirigeants qui ont plaisir à partager leur passion avec leurs collaborateurs et leurs visiteurs. Le chef d’entreprise peut également souhaiter soutenir la création contemporaine, encourager des artistes émergents.
Un formidable vecteur de communication
L’aspect décoration est aujourd’hui essentiel en milieu professionnel. En embellissant le cadre de travail, l’art procure un bien-être au quotidien aux collaborateurs. Un environnement agréable est source de créativité mais aussi porteur de sens. L’art peut fédérer autour d’un projet, créer un esprit de cohésion (les collaborateurs peuvent d’ailleurs être associés au choix de l’œuvre). Il véhicule les valeurs de l’entreprise.
Au niveau du financement, selon les souhaits de chacun, acquisition ou location, les solutions sont variées. En cas d’achat, divers systèmes de financement peuvent être proposés par les sociétés présentées dans notre dossier. Des offres de paiement étalé sont d’ ailleurs offertes également aux particuliers, pour le chef d’ entreprise qui désirerait effectuer l’acquisition à titre personnel. Autrement, il est possible d’opter pour la location simple, afin de changer fréquemment de décor, ou pour la location avec option d’achat, qui permet d’étaler les règlements. Certaines sociétés figurant dans nos pages mettent à disposition des galeristes et des artistes leurs systèmes de financement afin qu’ils puissent en faire bénéficier leurs propres clients.
Allier mécénat d’entreprise et optimisation fiscale
Du point de vue financier, les avantages se révèlent particulièrement intéressants. Selon l’article 238bis AB du Code général des Impôts, l’entreprise (soumise à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC) qui achète des œuvres originales d’artistes vivants pour les exposer au public, a le droit de déduire le prix d’acquisition de son résultat imposable. Et ce à raison de 20% par an pendant 5 ans, et dans la limite de 20 000 € ou 0,5% du chiffre d’affaires hors taxes. Le montant des œuvres acquises doit être inscrit sur le compte des actifs immobilisés. A noter que la défiscalisation n’est donc pas ouverte aux professions libérales.
Des conditions restent cependant à remplir. L’œuvre d’art doit être exposée de manière permanente dans un lieu accessible gratuitement au public ou aux salariés, excepté dans leurs bureaux, pendant 5 ans. Cela signifie que l’exposition peut avoir lieu dans des locaux de la société, dans des manifestations qu’elle organise ou qui sont organisées par un musée ou un autre établissement public auxquels elle aura confié l’œuvre, etc. Le public doit également être informé de sa possibilité d’accès au bien.
Malgré les avantages offerts par le mécénat artistique, il ne concerne donc que certaines entreprises et se limite aux œuvres originales d’artistes vivants. Tandis que l’achat en leasing peut s’avérer particulièrement économique pour toutes les sociétés, et également pour les professions libérales. Rappelons que le leasing, ou location avec option d’achat, consiste à louer une œuvre pendant une durée déterminée (entre 12 et 60 mois), avec la possibilité d’en faire l’acquisition à la fin du contrat contre le règlement d’une part résiduelle prédéfinie.
Les atouts de leasing d’œuvres d’art : une défiscalisation à 100% des loyers
Dans le cadre du leasing d’œuvres d’art, les loyers mensuels sont considérés comme des charges d’exploitation, car destinés à la décoration et à l’aménagement des bureaux. Ils sont donc déductibles du résultat soumis à l’impôt sur les sociétés ou à l’IRPP pour les professions libérales. Les loyers doivent cependant être engagés dans l’intérêt de la société, les œuvres être placées dans un lieu ouvert au public ou aux salariés (les conditions sont ici les mêmes que celles définies dans le cadre du mécénat), et les remboursements rester raisonnables par rapport au chiffre d’affaires de l’entreprise.
La base d’imposition est donc réduite et la capacité d’emprunt de l’entreprise maintenue. Aucune sortie conséquente de trésorerie n’est réalisée au départ, les financements locatifs permettant d’étaler les coûts d’acquisition sur plusieurs années. Cette solution permet de se constituer une collection de qualité de manière progressive (rappelons que l’art est une valeur refuge) si l’on opte pour l’acquisition en fin de course. Et si l’entreprise ne choisit pas de devenir propriétaire de l’œuvre à l’issue de la période de location, c’est pour elle l’occasion de renouveler le décor de ses locaux, d’exposer de nouveaux artistes, d’encourager l’art quoiqu’il en soit.
Pour choisir une œuvre d’art, notamment dans le but de défiscaliser, il est conseillé de se faire accompagner par un professionnel expert du marché. De plus en plus de sociétés (collectionneurs, sites Internet…) proposent leurs services aux entreprises pour leur permettre d’acheter de l’art en leasing. L’offre peut être entièrement intégrée, du choix de l’œuvre jusqu’au financement, en passant par son installation… sans oublier l’assurance. Le processus est simple avec des démarches administratives facilitées et un accord de financement rapidement obtenu. L’œuvre peut être choisie sur le site Internet ou parfois au sein d’une exposition.
La proximité de la société avec les artistes est un plus. Elle permet dans certains cas de commander une œuvre par exemple d’une taille différente, ou plus adaptée à un local en particulier (une entrée d’hôtel, un hall de société de grande dimension…).
Des solutions pour faciliter les acquisitions
Ce type de financement facilite donc l’acquisition d’œuvres d’art en étalant les charges. Il permet ainsi d’ ouvrir l’ art à d’ autres publics, en le rendant plus accessible, et ainsi de participer à son développement. Il favorise et encourage la création artistique. Selon le type d’œuvre et la quantité choisie, les loyers peuvent être relativement faibles, et de plus la société réduit son imposition. Cela permet d’avoir accès à des œuvres plus onéreuses, à des artistes renommés, pour se constituer une collection à son image. Peinture, sculpture, photographie… le choix est vaste entre toutes les disciplines pour sublimer ses locaux tout en transmettant ses valeurs.
Une autre solution consiste à accueillir des expositions dans les locaux de l’entreprise recevant du public. C’ est une manière d’enrichir la qualité de l’accueil et la communication, en en parlant notamment sur les réseaux sociaux. Des sociétés proposent de prendre en charge, contre un tarif de location de courte durée, l’ensemble de la prestation (montage-démontage, assurance, affiche…).
Lors des derniers confinements, l’adoption du télétravail a suscité une prise de conscience de l’importance de l’environnement dans lequel on exerce son activité. Chacun s’est employé à aménager et embellir son intérieur pour mieux supporter les longues journées passées au même endroit. Il s’agit donc de motiver les collaborateurs qui reprennent le chemin des bureaux… et pour cela leur offrir un cadre de travail attirant ! Quoi de mieux que des œuvres d’art pour satisfaire ce besoin de valeurs nouvelles ?
Géraldine Guillot
