Alors que les actions en justice des restaurateurs touchés par la pandémie se multiplient, le géant français de l’assurance tente de trouver une porte de sortie.

Alors qu’Axa vient d’annoncer que la pandémie de Covid-19 allait lui coûter 1,5 milliard d’euros, l’assureur fait face à une vague de demandes d’indemnisation de la part de clients impactés par le confinement. Le 22 mai dernier, le tribunal de commerce de Paris a ainsi donné raison à un restaurateur parisien, Stéphane Manigold, propriétaire du Bistrot d’à côté Flaubert, situé dans le 16ème arrondissement. Contraint d’indemniser son client à hauteur de 50 000 euros, Axa France, qui a fait appel de la décision, craint que ce précédent ne fasse jurisprudence et contribue à multiplier les assignations en justice.

Des centaines de contrats

A raison car les initiatives commencent à proliférer. Des avocats et plusieurs organisations professionnelles tentent de regrouper des dossiers pour mener des actions en justice. « Nous avons à peu près déjà 200 contrats à l’étude, détaille le président du Groupement National des indépendants (GNI), Didier Chenet, aux Echos. Ce sont des restaurateurs parisiens en très grande majorité. Je pense que, in fine, il pourrait y avoir 300 dossiers. » Selon Thomas Buberl, directeur général de l’assureur, les cas litigieux représentent « moins de 10 % » des 20 000 restaurateurs couverts par Axa. L’Union des métiers et des industries de l’hôtellerie (UMIH) envisage elle aussi une augmentation des contentieux.

Face à ce tsunami judiciaire qui se dessine, Axa s’est engagé à trouver des accords dans le cas des contrats ambigus — ceux dans lesquels il existe une incertitude sur la prise en compte ou non de la notion de pandémie. « On veut indemniser une partie substantielle de ces contrats, on veut le faire rapidement », a indiqué Thomas Buberl. Dans le même temps, Axa a fait part de sa volonté d’investir 500 millions d’euros pour renforcer les fonds propres des PME et ETI françaises. Un montant qui vient se rajouter au chèque de 200 millions d’euros signé par Axa pour alimenter le fonds d’investissement de 1,5 milliard d’euros mis en place par les compagnies d’assurance françaises.