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Douanes : se préparer au big bang

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Anne Sandretto Déléguée Générale TLF Overseas nous explique en quoi le secteur des douanes va connaitre une véritable révolution : l’entrée en vigueur du Code douanier de l’Union Européenne, CDU.

 « Son entrée en application est prévue pour le 1er mai 2016. Ce nouveau code permettra une harmonisation réglementaire pour l’ensemble des Etats membres » se félicite Mme Sandretto, qui précise quelquesunes de ses évolutions : dématérialisation des documents tout au long de la chaine du transport et de la logistique, mise en place d’une douane électronique, harmonisation et la simplification des procédures, insertion de mesures sécuritaires, modernisation du dédouanement…

 

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Une nécessaire adaptation des professionnels de la supply chain

L’arrivée de ce code va nécessiter une adaptation des professionnels de la supply chain et entrainera de nouvelles contraintes pour l’ensemble des acteurs du commerce international et notamment pour nos entreprises adhérentes. La profession doit s’y préparer et le rôle de TLF Overseas est de l’aider en l’accompagnant.

 

La libéralisation totale du dédouanement va avoir comme contrepartie l’obligation pour les entreprises de démontrer qu’elles ont une compétence en douane. TLF a participé à la création d’un standard européen de « compétence en douane ».

 

Ce standard permettra à une entreprise française (customs representative) d’offrir ses services dans un autre Etat Membre. D’autre part, la compétence en douane sera dorénavant évaluée dans le cadre de la certification Opérateur Economique Agréé. Pour faciliter la mise en application de ce CDU en France, TLF va proposer des programmes de sensibilisation et de formation et développer des solutions pour aider les entreprises à s’adapter.

 

« Ce sont de vrais enjeux pour les 3 à 5 prochaines années » précise Anne SANDRETTO. Si le sujet vous intéresse, rendez-vous à la Semaine du Transport International et de la Logistique, SITL, à Paris porte de Versailles, jeudi 2 avril. TLF y organise avec le Comité de liaison européen des commissionnaires et auxiliaires de transport du marché commun, CLECAT, une matinée d’informations destinée aux acteurs de la supply-chain aérienne et maritime.

 

Trois conférences au programme

 

- Chaine logistique internationale : comprendre et s’adapter aux grands bouleversements 2015/2020.

 

Les nouvelles politiques de la commission européenne et de l’organisation mondiale des Douanes : comment la digitalisation changera les pratiques de travail dans les prochaines années ? Quels seront les changements et comment s’y préparer ? L’importance d’être un opérateur Economique agréé.

 

- Les nouvelles réglementations ECS, ICS Precise : comment les systèmes de données avancées et les solutions IT peuventelles contribuer à faciliter le commerce ? Quel impact et quelles responsabilités pour les transporteurs, transitaires, chargeurs, consignataires… ? La transmission électronique de données : qui est responsable ?

 

- innover et collaborer pour gagner en compétitivité et sécurité : l’exemple du projet CORE. Innover de manière créative pour rendre plus efficaces contrôle, supervision et application des douanes, avec la facilitation du commerce légitime. Améliorer les opérations transfrontalières avec des pays tiers pour éviter dérangements et retards nuisant à la supply-chain.

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